Structuration fiscale de l'immobilier
Maîtriser les enjeux fiscaux d'une structuration optimisée d’opérations immobilières.
Selon que vous déteniez un patrimoine immobilier à titre personnel, au travers d’une SCI ou au moyen d’une SA ou SARL, en tant que résidence principale ou pour générer un revenu immobilier locatif, la structuration fiscale ne sera pas la même. Cette formation vous permettra de maîtriser le traitement fiscal de manière concrête et dans tous ses aspects (TVA, droits d'enregistrement...).
- Intégrer les mécanismes de la fiscalité immobilière.
- Maîtriser les règles comptables et fiscales applicables aux actifs immobiliers.
- Appréhender le régime de l’investissement immobilier.
A l'issue de la formation, vous serez capable de maitriser tous les aspects de la fiscalité immobilière.
Agents immobiliers, promoteurs immobiliers, juristes en droit immobilier, juristes en assurances.
Intégrer la fiscalité immobilière luxembourgeoise indirecte
- TVA immobilière.
- Les droits d’enregistrement fixes et proportionnels.
- Spécificité de l’achat pour revente.
- La restitution partielle des droits d’enregistrement en cas de revente en fonction du délai de la revente.
- Apports purs et simples, à titre onéreux et mixtes.
- La différence de traitement entre les « asset deals » et les « share deals ».
- Les exemptions en matière de droits d’enregistrement.
Cas pratiques d’optimisations.
Analyser la fiscalité immobilière luxembourgeoise directe
- Traitement fiscal des personnes physiques et des sociétés.
- Traitement fiscal des résidents et non-résidents.
- Les différents types de revenus immobiliers et leur imposition respective.
- Différentes techniques de structuration des actifs immobiliers luxembourgeois et étrangers.
- Avantages du Luxembourg pour la détention d’actifs immobiliers étrangers.
- Utilisation de SOPARFI / SCS / SIF / SICAR.
Cas pratiques d’optimisations.
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Pour les sessions en distanciel, notre Direction Innovation a modélisé une matrice pédagogique adaptée pour permettre un apprentissage et un ancrage mémoriel optimisés.
Cette matrice prévoit une alternance de temps de connexion en groupe et de séquences de déconnexion pour des travaux de mise en pratique individuels.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur votre espace apprenant.
Retrouvez également des ressources complémentaires ainsi que les quiz amont/aval sur notre plateforme dédiée.
