Rédiger sa documentation de prix de transfert
Mettre à jour et adapter sa politique de prix de transfert.
Faire évoluer sa politique et changer de méthode de prix de transfert.
Experts-comptables.
Rédiger sa documentation de prix de transfert
• Décrire le groupe et son environnement économique.
• Analyser les transactions intragroupe.
• Procéder à l'analyse économique.
• Faire le point sur les documentations des métiers à risque.
Suivre l'évolution de la fonction prix de transfert
Vérifier les modèles économiques employés
• Le champ d'application de la méthode choisie.
• Le contrôle de la cohérence des relations intragroupe avec les objectifs stratégiques du groupe.
• L'audit de la pratique quotidienne des prix de transfert par les opérationnels.
Impliquer tous les intervenants internes
• Créer un relais entre les équipes fiscales et financières.
• Réviser ensemble le bien-fondé de la méthode utilisée.
Faire valider la pratique par un tiers
• Faire intervenir un tiers : définir le moment opportun.
• Cerner pour quelle mission lui demander d'intervenir.
Contrôler la performance de la politique de prix de transfert
• Maîtriser les risques et la charge d'impôt.
• Le taux effectif d'impôt local, groupe ou consolidé pour le bénéficiaire.
Analyser les documents
• Rédiger le contrat intragroupe en évitant les risques.
• Vérifier si la documentation est appropriée.
• Corriger une documentation obsolète.
Le suivi face aux pratiques étrangères : cerner les principales situations à risque
Le modèle théorique au contact de la réalité
• Résoudre les conflits entre les méthodes de prix de transfert.
• Sécuriser les ajustements de fin d'année.
• Les cycles économiques et les changements de méthode : éviter le risque fiscal.
• Tirer parti d'une vérification de comptabilité pour sécuriser les prix de transfert.
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Pour les sessions en distanciel, notre Direction Innovation a modélisé une matrice pédagogique adaptée pour permettre un apprentissage et un ancrage mémoriel optimisés.
Cette matrice prévoit une alternance de temps de connexion en groupe et de séquences de déconnexion pour des travaux de mise en pratique individuels.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur votre espace apprenant.
Retrouvez également des ressources complémentaires ainsi que les quiz amont/aval sur notre plateforme dédiée.
