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Maîtriser la fiscalité et la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois

Initiation
1 jour - 7 heures
Luxembourg
Maîtriser la fiscalité et la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois

Plongez au cœur de la fiscalité et de la structuration des fonds d'investissement luxembourgeois avec notre formation complète. Maîtrisez les subtilités fiscales des véhicules d'investissement régulés et non régulés, explorez l'impact des conventions fiscales internationales, et apprenez à structurer efficacement vos fonds. De la taxation des SCS/SCSp aux implications de l'ATAD et du Pilier 2, en passant par les spécificités des rémunérations et du carried interest, cette formation vous donnera les clés pour optimiser vos stratégies d'investissement dans le contexte fiscal luxembourgeois.

Objectifs
  • Assimiler la taxation des véhicules d'investissement régulés et non régulés.
  • Comprendre l'impact des conventions de double imposition.
  • Maîtriser les implications fiscales liées à l'ATAD et au Pilier 2.
  • Connaître les spécificités fiscales des différents types de fonds (UCITS, SICAR, SIF, FIAR).
Compétences acquises

A l'issue de la formation, vous serez capable de conseiller vos clients sur toutes les questions relatives à la taxation des fonds d'investissement.

Public

Investisseurs, fiscalistes, gestionnaires de fonds, responsables comptables et financiers, conseillers en gestion de patrimoine

Programme
Maîtriser la fiscalité et la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois

Assimiler la fiscalité des fonds d’investissement.

  • Assimiler la taxation des véhicule d’investissement non régulés (SCS / SCSp) et de leurs investisseurs.
  • Assimiler la taxation des fonds d’investissement alternatif régulés (UCITS, SICAR, SIF, FIAR) et de leurs investisseurs.
  • Connaître l’impact des conventions de double imposition sur la taxation des fonds d’investissement.
  • Connaître les principales implications « ATAD » applicables aux fonds d’investissement.
  • Comprendre l’interaction de « Pilier 2 » avec les fonds d’investissement.

Maîtriser la structuration fiscale de fonds d’investissement.

  • Définir le type de véhicule fiscalement approprié en fonction des stratégies d’investissement.
  • Structurer un véhicule d’investissement non régulé (SCS / SCSp).
  • Structurer un fonds d’investissement alternatif régulé (UCITS, SICAR, SIF, FIAR).

Cerner la structuration fiscale des paiements entourant les fonds d’investissement.

  • Connaître les spécificités fiscales liées aux rémunérations des parties prenantes.
  • Connaître la structuration fiscale des commissions de gestion / « carried interest ».
  • Appréhender les spécificités de la structuration du carried pour des équipes internationales.
  • Mesurer l’impact de la proposition de loi sur le traitement du rachat des classes d’actions.
  • Quelques retours d’expériences pratiques.

Etudes de cas liées à la fiscalité et à la structuration des fonds d’investissement luxembourgeois.

Financement

Plusieurs dispositifs de financement sont accessibles via les OPCO (Opérateurs de Compétences), organismes agréés par le ministère du Travail dont le rôle est d’accompagner, collecter et gérer les contributions des entreprises au titre du financement de la formation professionnelle.

Pour plus d’information, une équipe de gestionnaires ABILWAYS spécialisée vous accompagne dans le choix de vos formations et la gestion administrative.

Nous contacter pour en savoir plus
Points forts
Nos intervenants
Rafael MOLL DE ALBA
Rafael MOLL DE ALBA
Partner
Eversheds Sutherland
Jean-Raphael JULLIEN
Tax Associate
Eversheds Sutherland
Date de mise à jour : 18/12/2024