KYC et Compliance
Recommandations CSSF, KYC,IA Act- sandbox, cryptomonnaies & DORA
Les technologies bousculent le day-to-day job du Compliance Officer et, pour répondre aux exigences réglementaires, le compliance officer doit les connaitre et les maitriser.
Le KYC (ou Know Your Customer) oblige les acteurs financiers à mieux s’informer sur leurs clients lors de l’onboarding et aussi pendant la continuité de la relation d’affaires (KYT). Ce processus fastidieux tend à multiplier les procédures. L’IA, les nouvelles normes techniques, les contraintes réglementaires (AI ACT, DORA…) obligent, sans cesse, à revoir ses pratiques en matière de KYC. Parfois pour le faciliter et le rendre plus efficace; parfois pour le rechallenger et l’adapter.
Cette nouvelle édition de conférence, prévue le jeudi 17 octobre, a été pensée pour vous fournir toutes les informations sur ces challenges, tant sur les recommandations des autorités de contrôles, que sur les réglementations récentes (AI ACT- sandbox, DORA et en matière de cryptoactifs notamment…) et les difficultés pratiques de la connaissance client dans un contexte de digitalisation accrue.
Après une introduction sur les recommandations de la CSSF, les intervenants approfondiront divers aspects des nouvelles réglementations en abordant des questions essentielles comme :
- Comment relever le défi stratégique de la digitalisation et de la connaissance client ?
- L’AI ACT et le bac à sable réglementaire
- Et tous les enjeux autour des crypto actifs
- Comment les organisations financières se préparent-elles à DORA pour le 17 janvier 2025 ?
Quatier Européen Nord - 6 Rue du Fort Niedergruenewald
2226 Luxembourg
Luxembourg
- Comprendre les enjeux et les obligations liés à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
- Appréhender les évolutions amenées par la 5ème Directive et leurs déclinaisons opérationnelles.
- Mettre en place un dispositif LCB-FT pragmatique et efficace, adapté à la taille et à la maturité de l’entreprise.
- Compliance Officers et responsables anti-blanchiment dans les banques, compagnies d’assurances, fonds d’investissement, domiciliataires de sociétés
- Head of Compliance, Analyst Compliance, AML Compliance
- Analyste surveillance des opérations de tradings
- Auditeurs et contrôleurs internes
- Réviseurs et experts-comptables
- Dirigeants d’entreprise
- Responsables des départements juridiques, audits et contrôle interne
- Responsables des départements commerciaux
- Directeurs d’agence
- Responsables des transactions internationales- des paiements
- Banquiers, assureurs, financiers
- Avocats et gestionnaires de patrimoine
- Head of innovation
- Head of payments (compliance)/ services
- Payments Innovation Project Manager
- Head Of Strategy & Innovation
- Director of KYC
- Head of transaction monitoring
- Head of transaction banking
- Gestionnaire reverse KYC LAB
- Consultants MOA
- Middle et back office
- Responsable de conformité des services d’investissements
- Data analyst
- Analyst credit
Président de séance :
Erwin SOTIRI
Avocat à la Cour
Partner
JURISCONSUL
Auteur du « Précis sur les crypto-monnaies »
paru aux éditions Legitech, 2018
Introduction du président de séance : à quoi se préparer pour 2025 ?
Les attentes et recommandations de la CSSF en matière de KYC/KYT
- Exigences légales et réglementaires en la matière
- Surveillance continue des relations d'affaires et des transactions (KYC & KYT)
- Questions fréquentes et éléments d’informations en matière de KYC/KYT
Christian SCHAACK
Chef de Service adjoint – service des PSF Spécialisés
CSSF
Comment relever le défi stratégique de la digitalisation et de la connaissance client ?
- Comment les récentes réglementations renforcent-elles la gestion des risques liés aux données des tiers, en passant de la protection des données à la gouvernance des données ?
- Les paiements instantanés (p.ex. Inst’SEPA, Faster payments, …) demandent une digitalisation complète des données autour AML/KYC/CTF afin d’exécuter les transaction immédiatement
- Quelles sont les limites de la digitalisation dans les banques ?
- Les différentes typologies de fraudes rencontrées
- Quid des risques ?
- Exemple concret d’un parcours KYC digitalisé
Jean DIEDERICH
Partner
FINEGAN
Les bacs à sable (sandboxes) du règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act)
- Quels sont les opportunités et les défis que présente la mise en œuvre de l'AI Act pour le Luxembourg ?
- Comment les bacs à sable réglementaires pour l'AI peuvent-ils encourager l'innovation responsable au Luxembourg ?
- Quels domaines devraient être prioritaires pour le Luxembourg dans le cadre de la mise en œuvre de l'AI Act?
- Quels sont les critères pour désigner les autorités nationales compétentes pour l'AI au Luxembourg ?
- Comment le renforcement du régime de responsabilité pour l'AI peut-il encourager l'investissement et l'innovation au Luxembourg ?
Erwin SOTIRI
Quelles sont les mesures de vigilance pour les crypto-actifs ?
- Quels sont les enjeux et difficultés en pratique ?
- Rappel du cadre législatif et réglementaire (international, EU & Lux)
- Quelles mesures de vigilance appliquer ?
- Transfert de crypto-actifs
- Difficultés pratiques
Aurélia VIEMONT
Partner du département Regulatory
CMS DeBacker Luxembourg
Table-ronde- Décryptage de DORA, les leviers pour accélérer la mise en conformité
- Quelles sont les implications et les difficultés pour les organisations financières ?
- Serez-vous prêt pour le 17 janvier 2025 ?
- Quelles sont les actions prioritaires sous DORA ?
- Point sur les recommandations de la CSSF
- Gérer et suivre ses tiers et risques TIC, éprouver sa résilience opérationnelle numérique
- Simulation de l’avancement avant la deadline de janvier 2025
Cyril-Pierre BEAUSSE
Avocat au Barreau de Luxembourg
/C law
Rodolphe MANS
Information Security & Risk Management Expert
Owner and Principal
#mans
Stijn Curfs
Senior Legal Counsel
ASTORG
La compliance et les procédures de Know Your Consumer (KYC) sont essentielles dans les opérations courantes des entreprises. Elles proposent solutions pour détecter les irrégularités au sein d'une société et dans la relation avec ses clients. Les menaces pour les entreprises sont en perpétuelles évolutions. C'est pourquoi Abilways Luxembourg propose une journée dédiée à la mise à jour des connaissances.
KYC et compliance : une journée de formation par Abilways Luxembourg
Les objectifs de la journée KYC et compliance
À travers cette journée dédiée à la KYC et à la compliance, Abilways Luxembourg vous propose de saisir les enjeux et les obligations en lien avec la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Au cours de cet événement, les participants abordent les évolutions induites par la 5ᵉ Directive et les différentes déclinaisons opérationnelles. La journée permet encore de mettre en place un dispositif LCB-FT de manière efficace en fonction de la taille et de la maturité de votre société.
À qui s'adresse la journée KYC et compliance
La journée KYC et compliance s'adresse naturellement aux compliance officers et aux responsables anti-blanchiment au sein des banques, des compagnies d'assurance ou encore des fonds d'investissement. Les autres profils concernés par cette journée sont :
- Les banquiers et les assureurs ;
- Les avocats et les gestionnaires de patrimoine ;
- Les auditeurs et les contrôleurs internes ;
- Les experts-comptables ;
- Les analystes dans la surveillance, etc.
Les responsables de services et les dirigeants sont concernés également par cette journée KYC et compliance :
- Les responsables de départements juridiques ;
- Les responsables de départements commerciaux ;
- Les responsables de transactions internationales ;
- Les directeurs d'agence ;
- Les dirigeants d'entreprise.
Le programme de la journée KYC et compliance
La journée débute par les attentes et les recommandations de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) en termes de KYC et de KYT (Know Your Transactions).
Dans un second temps, les intervenants abordent le défi stratégique en lien avec la digitalisation et la connaissance du client. Puis les participants étudient le règlement européen en termes d'intelligence artificiel, connu sous le nom d'AI ACT.
Les mesures de vigilance pour les cryptoactifs est une thématique essentielle à aborder. Le cadre législatif est abordé en association avec les mesures de vigilance à appliquer. Une table ronde sur décryptage de DORA permet de passer au crible les leviers permettant d'accélérer la mise en conformité.
Pourquoi choisir Abilways Luxembourg ?
Des experts choisis en fonction de leur expérience professionnelle
Abilways Luxembourg sélectionne des experts disposant d'une véritable expérience professionnelle dans le domaine qu'ils présentent au sein de nos sessions. Nos apprenants doivent disposer des meilleurs experts pour développer leurs compétences opérationnelles.
Des formations en phase avec la digitalisation
Les formations d'Abilways Luxembourg sont conçues pour s'adapter aux nouvelles technologies de l'information. Nous proposons au cours de nos sessions des contenus numériques, notamment à travers des ressources complémentaires disponibles sur l'espace personnel mis à la disposition de chaque apprenant.
À distance ou en présentiel
Abilways Luxembourg propose ses formations en présentiel ou en distanciel. Ces solutions s'adaptent aux impératifs des apprenants en entreprise. Nous sommes en mesure de concevoir des sessions sur mesure pour accompagner le développement opérationnel de vos collaborateurs. Que votre équipe suive la formation en distanciel ou en présentiel, nous favorisons les interactions entre les apprenants et les animateurs.
La compliance et le Know Your Customer (KYC) sont des stratégies essentielles à déployer pour pérenniser les activités d'une entreprise dans le temps. Les consommateurs sont de plus en plus attentifs à l'image respectable des sociétés. On parle de notoriété. Pour préserver cette dernière, il est essentiel de maintenir à jour les connaissances de vos équipes en termes de processus de compliance et de KYC.
Qu'est-ce que la compliance ?
Une définition de la compliance
La compliance est un terme anglais signifiant "conformité". Elle fait référence aux mesures organisationnelles adaptées dans la perspective de garantir le respect des normes légales et éthiques. La compliance se concentre sur le fonctionnement de l'entreprise et les pratiques de ses employés ainsi que de ses dirigeants. Dans certains cas, la compliance peut s'étendre aux prestataires de services d'une entreprise.
Aux origines de la compliance
La compliance trouve son origine dans le système financier des États-Unis. Dans un second temps, il s'est étendu à l'ensemble des secteurs économiques américains puis en Europe. Pendant des années, le concept de compliance est demeuré difficile d'accès à la compréhension des juristes européens.
L’évolution de la législation a permis de diffuser le concept de compliance au Luxembourg. Elle a été conçue pour aider les personnes assujetties à des principes légaux et à des normes éthiques. Cette législation s'adresse encore aux autorités compétentes pour les accompagner dans la prévention et la détection des problèmes de conformité en lien avec les organisations professionnelles.
La compliance : une exigence en entreprise
La compliance est essentielle dans les entreprises pour plusieurs raisons. Elle permet aux professionnels de ne pas s'exposer à des sanctions financières ni à des poursuites pénales. Les sociétés sont considérées par le droit français comme des personnes morales. Ainsi, selon l'infraction retenue, une société peut subir de lourdes conséquences avec un impact économique remettant en question leurs activités à court ou moyen terme.
L'éthique des entreprises est une exigence dans notre société. Les citoyens sont de plus sensibles à la réputation des entreprises. Il s'agit d'un facteur clé dans le choix des consommateurs. La notoriété est un pilier fondamental. Une société associant ses activités à des principes illégaux risque de voir sa notoriété s'effondrer.
Une bonne application de la compliance en entreprise est capitale. Il est essentiel que les acteurs professionnels s'assurent de la conformité de leurs pratiques. La transparence dans le fonctionnement et l'organisation interne est importante.
Le compliance officer : l'interlocuteur incontournable
Le compliance officer est le responsable conformité au sein d'une entreprise. Il s'agit d'un spécialiste de l'évaluation et de la gestion des risques. Il opère parfois au sein d'un service composé de plusieurs compliance officers.
Le compliance officer réalise un travail d'audit et propose des actions correctives à l'ensemble des services de l'entreprise. Ces propositions peuvent être intégrées dans une charte déontologique, le contrat de travail des salariés avec des avenants, le règlement intérieur de l'entreprise, etc.
Le compliance officer organise des sessions de sensibilisation et de formation à l'intention des employés de l'entreprise. Il est responsable de la diffusion des bonnes pratiques au sein des différents services.
Qu'est-ce que le Know Your Customer (KYC) ?
KYC : un processus incontournable pour les entreprises
Le KYC ou Know Your Customer est une procédure mise en œuvre par les entreprises et les banques dans le but de contrôler l'identité de leurs clients ou de toute personne morale. Le KYC doit s'effectuer dans la conformité aux réglementations du customer due dilligence. Cette dernière correspond à la série de contrôles réalisés par la société.
Le KYC est une obligation légale imposant de connaître le client. La directive UE 2015/849 régule le KYC au sein du système financier et le secteur bancaire dans l'espace européen. En cas de non-conformité dans le suivi des procédures et des réglementations, l'entreprise encourt des sanctions.
Le système de Gestion des risques et de la conformité (GRC) implique deux volets :
- KYC - Know Your Customer : la connaissance du client ;
- KYS - Know Your Supplier : la connaissance des fournisseurs.
Une entreprise doit faire preuve de vigilance dans la sélection de ses clients et de ses partenaires. L'identification à travers une vérification d'une pièce d'identité est indispensable. Il est nécessaire de conserver les documents, la traçabilité des opérations et la réalisation des contrôles internes.
La finalité de la procédure KYC
La finalité de la procédure de vigilance envers la relation client, KYC, est de détecter de potentiels comportements illégaux : crimes économiques, corruption, malversations, évasion fiscale, financement du terrorisme.
Le KYC est donc une procédure permettant aux établissements bancaires et financiers de vérifier l'identité de leurs clients pour identifier les risques potentiels d'une relation commerciale. Les banques se prémunissent ainsi d'actions de blanchiment d'argent ou de toutes autres activités illégales pouvant nuire à leurs activités et à leur réputation.
Les obligations légales peuvent varier en fonction des pays, mais l'Union européenne tente d'harmoniser certaines pratiques KYC. Les institutions internationales comme le FMI (Fonds Monétaire International) et l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) préconisent certaines bases dans les procédures KYC.
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