L'essentiel de la titrisation

En quoi consiste exactement la titrisation ?

Un exemple vous permettra d’y voir plus clair. Imaginons une banque de la Place qui a accordé 100 millions d’euros de prêts immobiliers. Pour se refinancer, elle va regrouper ces prêts dans un portefeuille, qu’elle cèdera ensuite à un véhicule juridique ad hoc, disons “LuxImmo Titrisation”.

Pour acheter ce portefeuille, le véhicule émet quant à lui 100 millions d’euros d’obligations, qu’il réussit à placer auprès d’investisseurs. Avec le produit de cette vente, il paie la banque. Résultat : la banque a sorti ces prêts de son bilan et obtenu des liquidités fraîches. Les investisseurs, eux, percevront les remboursements de LuxImmo Titrisation en guise de rémunération.

Derrière cette apparente simplicité, il y a donc une mécanique très bien rodée. En effet, la structuration d’une titrisation fait intervenir de nombreux experts :

• Des arrangeurs qui se chargent de monter l’opération,
• Des juristes qui créent le véhicule,
• Plusieurs agences de notation qui évaluent les risques et les notent,
• Des autorités de contrôle qui vérifient la conformité d’un pareil montage
• etc.

La formation “L’essentiel de la titrisation” d’ABILWAYS vous permet justement d’acquérir en deux jours une compréhension fine de tous ces rouages. La formation repose essentiellement sur des cas pratiques tirés de l’expérience de son formateur et développés de A à Z.

Quelles sont les principales techniques de titrisation ?

La technique la plus classique de titrisation est baptisée “true sale”, littéralement “vente réelle”. Les créances ou les prêts sont en effet réellement cédés au véhicule de titrisation : c’est celui-ci qui en devient le nouveau propriétaire. Le risque de non-paiement est donc véritablement transféré hors du bilan de l’entreprise “originatrice”.

Une autre variante de titrisation est la titrisation dite synthétique. Ici, l’entreprise conserve les créances dans son bilan. Cependant, elle transfère le risque de crédit, au moyen de dérivés ou de garanties. C’est un peu comme si elle s’assurait contre le risque d’impayés.

En pratique, les actifs titrisés sont très divers :

• Crédits à la consommation,
• Prêts automobiles,
• Créances commerciales,
• Loyers,
• Redevances,
• Etc.

Chaque montage est taillé sur mesure pour répondre aux spécificités légales, fiscales et financières de chaque type d’actif, avec un choix entre titrisation réelle ou synthétique.

Quels sont les avantages de la titrisation ?

Pour une banque ou une entreprise qui titrise, l’avantage est en réalité double.

Premier avantage évident : elle libère des capacités pour accorder de nouveaux prêts ou investir. Ensuite, elle obtient des liquidités à un coût généralement inférieur aux autres modes de financement, car le risque est transféré aux investisseurs. C’est ce qui permet par exemple aux sociétés de crédit à la consommation de proposer des taux très intéressants aux clients.

Du côté des investisseurs qui achètent les titres adossés aux créances, c’est l’occasion de diversifier leurs placements avec des couples rendement/risque souvent intéressants. Il faut savoir que les titres émis vont en effet se diviser en “tranches” : des tranches super sécurisées rémunérées à 2-3%, aux tranches plus risquées rapportant 10% ou plus.

Quels risques comporte la titrisation ?

Le principal écueil est de mal évaluer le risque des créances sous-jacentes. Cela signifie que si les défauts sont plus nombreux que prévu, les pertes seront pour les investisseurs. C’est ce qui s’est passé avec la crise des subprimes aux États-Unis en 2007-2009 : des prêts immobiliers à risque, mal notés, ont été massivement titrisés et largement diffusés. Quand l’immobilier américain de terrain a craqué, le château de cartes s’est effondré.

Il y a un autre danger : la trop grande complexité de certains montages. À force d’empiler les véhicules et de découper les risques en de multiples tranches, on obtient des produits illisibles, où les risques deviennent très difficiles à cerner. Les agences de notation, censées apporter de la transparence, ont maintes fois failli !

Depuis la crise, de nouvelles règles ont été définies en Europe pour rendre la titrisation plus simple, plus transparente et moins risquée.

Comment s’assurer de la qualité d’une opération de titrisation ?

Avant d’investir dans une titrisation, l’investisseur avisé devra passer au crible le prospectus d’émission et se poser de nombreuses questions :

• Quelle est la qualité des actifs titrisés ? Quels sont les antécédents de défaut et de recouvrement pour ce type d’actifs ?
• La construction juridique est-elle robuste ? Les transferts de propriété sont-ils inattaquables ?
• Quelles protections offre le montage ? Surdimensionnement, réserve de liquidité, garanties externes ?
• Qui sont les intervenants ? Quelle est l’expérience des arrangeurs et des gérants ?

Bien entendu, répondre à ces questions demande une réelle expertise financière et juridique. Les investisseurs s’appuient sur le travail des agences de notation, qui analysent en détail chaque deal. Mais rien ne remplace une due diligence approfondie pour bien comprendre où l’on met les pieds…

Quel est le cadre réglementaire de la titrisation au Luxembourg et en Europe ?

Depuis la crise de 2008, les régulateurs européens ont considérablement renforcé l’encadrement de la titrisation. En Europe, le règlement de 2017 impose aux initiateurs de titrisation un paquet d’obligations pour le moins strictes :

• Retenir une part du risque (au moins 5%) pour assurer un alignement d’intérêts avec les investisseurs.
• Fournir aux investisseurs une information complète et standardisée, via des templates prédéfinis.
• S’assurer que les actifs titrisés respectent des critères de qualité (sélection des risques, exclusion des prêts en défaut, etc.).

Le règlement instaure également un label dit “STS” (simple, transparent, standardisé). L’idée de ce label est de faire émerger des titrisations de haute qualité, éligibles notamment à un traitement prudentiel favorable pour les investisseurs régulés.

Au Luxembourg, c’est la loi du 22 mars 2004 qui fixe le cadre légal des opérations de titrisation. Elle permet de titriser une large gamme d’actifs, dans des structures transparentes, sécurisées et flexibles. La spécificité luxembourgeoise est que la loi offre le choix entre des véhicules régulés ou non régulés, avec ou sans compartiments distincts.

Bien sûr, les acteurs luxembourgeois de la titrisation doivent aussi se conformer à toutes les réglementations européennes applicables aux activités de marché (MiFID 2, abus de marché, prospectus, etc), ainsi qu’aux règles fiscales et comptables nationales. L’univers réglementaire est très dense.

Quel est l’impact économique de la titrisation ?

Depuis une vingtaine d’années, la titrisation est un puissant levier de financement de l’économie. En Europe, on estime que 30% à 40% des encours de prêts immobiliers résidentiels et de crédits à la consommation sont aujourd’hui titrisés. Cela a permis de diminuer le coût du crédit et ainsi de soutenir la consommation et l’investissement des ménages. Cela est particulièrement vrai dans les pays où les circuits bancaires classiques sont moins développés.

De même, la titrisation aide les PME à diversifier leurs sources de financement. Autrement dit, au-delà du crédit bancaire, en leur donnant accès aux marchés obligataires. Le financement de grands projets d’infrastructure dans l’UE a énormément fait appel à la titrisation depuis 2010.

Au total, le marché européen de la titrisation dépasse les 1000 milliards d’euros, mais encore loin derrière les États-Unis. Mais les performances varient fortement selon les segments et les pays :

• L’automobile, le crédit à la consommation, les prêts étudiants sont parmi les plus dynamiques.
• Le marché britannique, numéro un en Europe devant l’Espagne, est très actif sur les prêts immobiliers résidentiels.
• En France et au Luxembourg, les principales classes d’actifs titrisés sont les crédits immobiliers commerciaux et les créances commerciales.

Bien que de taille modeste comparée au marché obligataire ou au crédit bancaire, la titrisation est donc un catalyseur significatif du financement de l’économie.

Quelles sont les dernières tendances et innovations en matière de titrisation ?

La titrisation conquiert de nouveaux territoires, au-delà des segments traditionnels comme l’immobilier ou l’automobile. Voici les niches les plus dynamiques :

La titrisation de portefeuilles de crédits PME

Elle permet aux banques de refinancer leurs prêts aux petites entreprises, tout en allégeant leurs exigences en fonds propres. Une solution intéressante qui favorise le financement des PME, notamment au Luxembourg où elles constituent 99% du tissu économique.

La titrisation d’actifs alternatifs

Il s’agit des infrastructures (aéroports, réseaux d’énergie), l’immobilier commercial, les parcs éoliens ou solaires. Ce sont des opérations complexes, qui mobilisent une expertise sectorielle, mais qui ouvrent la voie à de nouvelles sources de financement pour la transition énergétique et les grands projets.

La titrisation synthétique sur mesure

Elle est utilisée comme outil de gestion du risque de crédit et d’optimisation des fonds propres. En transférant uniquement le risque économique sans céder les actifs, elle permet aux banques d’affiner le pilotage de leur bilan. Une approche innovante, et qui est favorisée par le cadre légal luxembourgeois.

L’utilisation de la blockchain

Le réseau blockchain est utilisé pour gérer le cycle de vie des titres (émission, souscription, règlement-livraison, conservation, paiements). En automatisant les processus et en fluidifiant les échanges de données, la blockchain permet de réduire les coûts et les risques opérationnels des opérations de titrisation. Le Luxembourg, pionnier en la matière, a d’ailleurs lancé en 2020 un projet pilote de titrisation en blockchain.

La titrisation n’est pas un outil intrinsèquement bon ou mauvais. C’est une technique de financement puissante, à utiliser avec discernement. Bien employée, sur des actifs de qualité, dans des montages solides et transparents, c’est un formidable vecteur de liquidité et de transfert de risque. Mal utilisée, sur des actifs douteux, avec des montages opaques, elle peut se révéler dangereuse. L’essentiel est de maîtriser les tenants et aboutissants de chaque opération et de rester dans des schémas simples, transparents, bien calibrés.

La formation “L’essentiel de la titrisation” d’ABILWAYS vous donne justement en deux jours toutes les clés pratiques pour comprendre les enjeux de la titrisation et faire les bons choix dans l’analyse et le montage d’opérations.